Extension d’une maison, avant et après : après

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Édition du site

Le présent site est édité par l’entreprise Razy Emmanuel.

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (profession libérale)
  • Siège social : 28, rue du Puy-Chabot, 85200 L’Orbrie
  • SIREN : 387 463 722
  • SIRET (siège) : 387 463 722 00067
  • Code NAF/APE : 74.10Z (Activités spécialisées de design)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR20387463722
  • Inscription au RNE : Inscrit depuis le 27/04/1992
  • Contact : 06 60 43 92 18, emmanuel.razy@gmail.com
  • Directeur de la publication : Emmanuel Razy

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
  • Adresse de l’hébergeur : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France. (Filiale de IONOS SE : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne).

3. Activités et établissements

L’entreprise Razy Emmanuel exerce ses activités de design et d’architecture à travers ses établissements actifs, notamment pour la conception de mobilier, l’agencement d’intérieur et la réalisation de maquettes architecturales. L’établissement principal est situé en Vendée (L’Orbrie).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies des créations, maquettes, dessins techniques) sont la propriété exclusive d’Emmanuel Razy.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via d’éventuels formulaires de contact sont destinées exclusivement à l’usage professionnel de l’entreprise pour répondre à vos demandes de projets. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : emmanuel.razy@gmail.com

6. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Emmanuel Razy n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies à des fins statistiques.